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Transport : le catalogue 2010
Présentation
- Transport et Logistique
- Transport intérieur
- Assurance transport
- Logistique
- Transport international
Introduction au transport et au commerce international
LE PROGRAMME
- 1. Identifier les acteurs et les modes de transport international
- Les acteurs du transport terrestre
- Les différents modes de transport terrestre
- Les acteurs du transport maritime
- Les transporteurs aériens
- Les intégrateurs
- Les opérateurs du transport ferroviaire, la navigation intérieure, la voie postale
- Les commissionnaires de transport
- Les Organisations de Transports Multimodaux (OTM)
- Les modes de tarification à l’international
- 2. Connaître les règles essentielles régissant les contrats de transport internationaux
- Les textes à respecter, les conventions internationales
- Les documents et les titres de transport à utiliser
- L’acceptation des marchandises
- Les règles de sûreté du fret
- La responsabilité du transporteur
- Comment constater et indemniser les dommages
- L’action contre le transporteur :
- recours
- prescription
- 3. Examiner les procédures extracommunautaires
- L’identification des marchandises
- Le classement tarifaire
- L’origine et les documents justificatifs
- La valeur en douane
- Les conséquences en matière de :
- prescription des droits et taxes
- contingentement des marchandises
- Les procédures déclaratives
- Les déclarations en douane : classiques, simplifiées
- La réforme du DAU, la procédure DELTA
- 4. Intégrer les régimes douaniers
- Les régimes douaniers définitifs :
- à l’exportation
- de mise en libre pratique
- de mise à la consommation
- Les régimes douaniers suspensifs et économiques
- Les nouvelles autorisations :
- entrepôts
- admissions et exportations temporaires
- perfectionnement actif
- perfectionnement passif
- La circulation des marchandises :
- régimes de transit
- nouveau système de transit informatisé (NSTI)
- Les régimes douaniers définitifs :
- 5. Respecter les obligations déclaratives des échanges intracommunautaires
- Les obligations des opérateurs
- Les principes de base de la DEB, l’autoliquidation de la TVA
- Les règles applicables aux opérations de transport
- 6. Apprécier les responsabilités de l’acheteur et du vendeur
- Les différents Incoterms
- Le rapport entre contrat de transport et Incoterms
- Les différentes formes de vente selon les Incoterms
- Les différents moyens de transport visés par les Incoterms
- Les incidences des Incoterms sur les prestations à fournir
- Les obligations de chacune des parties selon les Incoterms
- moyen de transport
- coûts et risques du transport
- assurances
- formalités douanières et documentaires
- 7. Pratiquer les principaux modes et techniques de paiement internationaux
- Les principaux moyens de paiement : chèque, traite, virement
- Les techniques et sécurité de paiement : remise documentaire, crédit documentaire, lettre de crédit “stand by”
- Les conditions d’acceptabilité des documents de transport dans une opération de crédit documentaire
- La nouvelle version des Règles et Usances (RUU) relative au crédit documentaire
| Code | Durée | Tarif HT |
| 60183 | 3 jours | 1 210 € |
Sessions 2010
